La sécurité dans l'entreprise

I. Introduction

Garantir les hommes et plus particulièrement les travailleurs contre toutes les menaces risquant d'atteindre leur vie, leur santé comme aussi leur bien-être est un souci pour les responsables de l'exploitation des usines.

La pratique s'est établie de distinguer en ce domaine :

ü      d'une part, ce qui concerne plus particulièrement les accidents du travail dus par essence même à des causes souvent non permanentes et difficiles à prévoir. La notion de sécurité y a été, à plus ou moins juste titre, attachée ;

ü      d'autre part, les nuisances à caractère plus permanent apportées par les produits manipulés, par les machines ou appareillages ou par les conditions physiques découlant de l'activité au poste de travail.

II. Importance de la sécutité dans l'entreprise

II.1. La notion du risque :

Les termes « danger » et « risque » sont communs dans le langage courant mais leurs significations ne sont pas toujours correctement connues.

Ø      Le danger : C’est une situation,  une  condition  ou une  pratique  qui  comporte en elle-même un potentiel à causer des dommages aux personnes, aux biens ou à l’environnement.

Ø      Le risque : Est la probabilité de survenance d’un dommage résultant d’une exposition à un danger. Le risque est la composante de deux paramètres : la gravité et la probabilité. Plus la gravité et la probabilité d’un événement sont élevées plus le risque est important.

A défaut de pouvoir utiliser une solution radicale qui supprime le danger, on peut agir sur les deux paramètres du risque.

Réduire le gravité, c’est effectuer une action de protection, alors que réduire la probabilité, c’est faire une action de prévention.

Dans le monde industriel l’objectif est de réduire le risque à un niveau acceptable. Ce niveau d ‘acceptabilité du risque est d’ailleurs très variable et il est fonction des différences culturelles, la mortalité étant par exemple, très différemment perçue par rapport au traumatisme qu’elle engendre en Europe.

II.2. Accident de travail

Il  est considéré comme accident de travail, quelle qu’en soit la cause, l’accident survenu par le fait ou à l’occasion du travail à  toute personne salariée ou travaillant, à quelque titre ou en quelque lieu que ce soit pour un ou plusieurs employeurs ou chef d’entreprise.

Pendant longtemps la jurisprudence a statué que l’accident de travail est caractérisé par l’action soudaine et violente d’une cause extérieure provoquant une lésion sur l’organisme humain.

Dans la mesure où elle admet que le préjudice occasionné par un effort du travailleur, par un faux mouvement de sa part, etc. doit être réparé comme accident du travail, la condition d’extériorité de la cause semble perdre de son importance. Il en est de même de la condition de violence. Finalement, le critère permettant de caractériser l’accident, de le distinguer d’une maladie, est la soudaineté et la localisation dans le temps.

II.3. Maladies professionnelles

Une maladie est professionnelle si elle est la conséquence de l’exposition plus ou moins prolongée à un risque qui existe lors de l’exercice habituel de la profession : ce risque peut être d’origine physique, chimique, biologique ou résulter d’attitudes particulières nécessitées par l’exécution de travaux limitativement énumérés.

Malgré l’apparente simplicité de cette définition, la preuve d’une relation de cause à effet entre une maladie constatée et une exposition professionnelle à un risque est difficile si non impossible à apporter.

Pour remédier à cette difficulté, la législation de la sécurité sociale a établi le système dit des tableaux.

Pour être reconnue comme professionnelle, une maladie doit figurer sur l’un des tableaux annexés au Code de la sécurité sociale.

Chaque tableau comporte :

-         les symptômes ou lésions pathologiques que doit présenter le malade ;

-         le délai de prise en charge, c’est à dire le délai maximal entre la date à laquelle le travailleur a cessé d’être exposé au risque et l’apparition de l’affection ;

-         les travaux susceptibles de provoquer l’affection en cause. La liste de ces travaux peut, suivant le cas, être limitative ou indicative.

Toute affection qui répond aux conditions médicales, professionnelles et administratives des tableaux est ainsi présumée d’origine professionnelle.

Les tableaux sont établis et modifiés par décrets au fur et à mesure de l’évolution des techniques et des progrès des connaissances médicales.

Pour permettre notamment la révision et l’extension des tableaux, la loi fait obligation à tout docteur en médecine qui peut en avoir connaissance de déclarer tout symptôme d’imprégnation toxique ou toute maladie étant un caractère professionnel et figurant sur la liste établie par arrêté. Il doit également déclarer tout symptôme et toute maladie non compris dans cette liste mais qui présentent à son avis un caractère professionnel.

II.4. Autres risques et dommages

Outre les atteintes corporelles supportées par les salariés, les mauvaises conditions de sécurité peuvent être à l’origine d’autres dommages importants :

-         détérioration ou destruction d’installations industrielles ( machines, immeubles, etc. ), notamment en cas d’incendie ou d’explosion ;

-         dégâts causés au voisinage, à l’environnement : détérioration ou destruction d’installations proches, accidents, nuisances pour les habitants, pollution de l’eau, de l’air et du sol.

Ainsi les mesures prises pour la protection des personnes se confondent souvent avec celles destinées à protéger des biens de production et l’environnement.

Sur le plan des conséquences indirectes, les accidents de travail peuvent :

-         causer des pertes de temps et de production ;

-         constituer un risque financier pour l’entreprise et un risque juridique pour ses dirigeants ou d ‘autres membres de son personnel dans la mesure où leur responsabilité peut être engagé ;

-         détériorer le climat social dans l’entreprise et nuire à son image de marque.

II.5. Coût des risques professionnels 

Il est courant de distinguer dans le coût des accidents du travail et des maladies professionnelles deux parties : l’une appelée le coût direct et l’autre le coût indirect.

II.5.1. Coût direct :

C’est la partie la mieux connue du coût des risques professionnels, elle correspond aux dépenses visant à réparer les dommages subis par les salariés victimes de ces accidents du travail ou maladies professionnelles. Celles-ci sont prises en charge par la sécurité sociale et comprennent les frais liés aux soins de santé (consultations, hospitalisation, prescription, etc.), les indemnités journalières versées et les rentes servies en cas d’incapacité permanente.

II.5.2. Coût indirect :

Le coût examiné au paragraphe précédent est celui qui est pris en charge par la sécurité sociale, mais un accident peut être la cause d’autres pertes ou manques à gagner pour l’entreprise :

-         salaires correspondant au temps perdu par les salariés suite à l’accident ;

-         dépenses pour la remise en état ou le remplacement du matériel endommagé ou détruit ;

-         manque à gagner lié à la perte de production ;

-         etc.

Cet ensemble de pertes ou de manque à gagner est appelé coût indirect. Son évaluation est encore incertaine, surtout si dans cette évaluation on cherche à tenir compte des effets aussi difficiles à apprécier que la détérioration du climat social de l’entreprise ou le dommage infligé à son image de marque.

II.5.3. Coût total :

Divers auteurs, après avoir estimé les coûts directs et indirects, ont calculé le rapport :

r ₌  Coût indirect / Coût direct

Les valeurs trouvées vont de 1 à 4. En  prenant la valeur la plus basse de r, on peut dire que le coût total des accidents du travail serrait égal à environ deux fois leur coût direct.

II.6. Conclusion 

Une entreprise qui sait gérer la sécurité, c’est une entreprise qui a su ramener les risques à un niveau acceptable. Notons cependant que le niveau d’acceptabilité est une notion qui varie suivant le lieu et l’époque.